 |
L'internaute doit ainsi respecter
les règles en matière de droits d'auteur
et de propriété industrielle tels que
la création mutimédia, textes, articles,
photos, base de données, images, résultats
de sondages ou d'enquêtes.
|
|
La société Asymptote
Conseil est propriétaire de l'intégralité
des droits de propriété intellectuelle
et industrielle relatifs au contenu du site Etat-depressif.com.
A ce titre, toute reproduction, totale ou partielle,
non autorisée constituerait un acte de contrefaçon.
|
